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Le site www.cooperative-pisciniers.com est la propriété de :
LA COOPERATIVE DES PISCINIERS
475 RD 6113 – 11150 Villepinte – FRANCE
SIRET 824 295 836 000 12 – code APE 4649Z
SA coopérative de commerçants – détaillants à conseil d’administration au Capital variable
Le directeur de la publication est Michel Houel, en qualité de président du conseil d’administration de La Coopérative des Pisciniers.
Crédits
Définitions
Client : Toute personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes conditions générales.
Prestations et Services mis à disposition des Clients par La Coopérative des Pisciniers.
Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.
Informations clients : Ci-après dénommé “Information(s) ” qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par La Coopérative des Pisciniers pour la gestion de la relation client et à des fins d’analyses et de statistiques.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : “Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent” (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978). Les termes “données à caractère personnel”, “personne concernée”, “sous traitant” et “données sensibles ” ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)
Conditions Générales d’utilisation du site et des services proposé
Le Site www.cooperative-pisciners.com constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables.
Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.
L’utilisation du site www.cooperative-pisciners.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.cooperative-pisciners.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par La Coopérative des Pisciniers, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site web www.cooperative-pisciners.com est mis à jour régulièrement par La Coopérative des Pisciniers. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis
Le site internet www.cooperative-pisciniers.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités, produits et services de La Coopérative des Pisciniers. Cette dernière s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, La Coopérative des Pisciniers ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.cooperative-pisciniers.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.cooperative-pisciniers.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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Le site www.cooperative-pisciniers.com est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.
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